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Marques déposées par monsieur MORANSAIS Charles
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ALCOPROTECT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALCOPROTECT
Monsieur MORANSAIS Charles

Numéro de dépôt :
1526960
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/1999

Présentation de la marque ALCOPROTECT

Déposée le 25 avril 1989 par monsieur MORANSAIS Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALCOPROTECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MORANSAIS Charles domicilié(e) L'Ormaie PEROUGES, 01800 MEXIMIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque ALCOPROTECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCOPROTECT est expirée depuis le 25 avril 1999.

MORANSAIS Charles a également déposé les autres marques suivantes : WALLIS , WALLIS , WALLIS : Télécommande de rechange! Reproduction exacte, en 24H, de toutes les fonctions des modèles d'origine , WAXIS , WALLIS , SOS TELECOMMANDES , WAXIS , WALLIS , (Marque figurative) , (Marque figurative)


Monsieur MORANSAIS Charles - L'Ormaie PEROUGES, 01800 MEXIMIEUX - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Des appareils et instruments de mesure en particulier des appareils et instruments de mesure du taux d'alcool, d'alcoolémie, notamment des éthylomètres; et alcoomètres